INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3296687
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2024
Présentation de la marque INPINCH
Déposée le 8 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INPINCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 897 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque INPINCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 428897508
LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465935 - Publication au BOPI 2007-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 24 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621303 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 24 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°621302 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553855 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules à savoir : système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, tels que réservoirs, modules d'aspiration, tubulures, clapets, boîtiers et filtres relatifs aux réservoirs. Produits essentiellement en matières plastiques mi-ouvrées pour la fabrication de réservoirs, modules d'aspiration, tubulures, clapets, boîtiers et filtres relatifs aux réservoirs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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